Les complexes montages financiers (Démosthène)

Repères: thème du commerce : introduction

Un bien téméraire montage financier

Après avoir invoqué l'exigence d'une moralisation du marché, il convient de mettre en avant les savants montages financiers qui permettent des opérations d'envergure et qui lient les différents intervenants économiques.

La Gazette vous propose de lire un court extrait d'une affaire civile défendue par Démosthène, orateur célèbre grec au sujet d'une faillite retentissante.

Il vous est loisible de découvrir le mécanisme complexe élaboré qui n'aura pas fait que des heureux...

Nihil novi sub sole (rien de nouveau sous le soleil !)

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"Apatourios, négociant de Byzance, avait au Pirée un navire sur lequel il devait quarante mines. Le terme était échu, et ses créanciers le poursuivaient. Pour les satisfaire il s'adresse d'abord à son compatriote Parménon qui s'engage à lui prêter dix mines sur lesquelles il lui en verse trois. Pour parfaire la somme de quarante mines, Apatourios et Parménon ont recours à un tiers qui consent à se porter caution d'Apatourios et lui fait verser trente mines par le banquier Héraclide. Un acte est rédigé par lequel ce tiers est reconnu créancier d'Apatourios pour la somme totale de quarante mines, et prend à sa charge les dix mines de Parménon et les trente mines de la banque. Comme garantie il se fait consentir par Apatourios une vente fiduciaire du navire et de l'équipage. Sur ces entrefaites Héraclide fait banqueroute, et la banque est mise en liquidation par les cautions, c'est-à-dire par les capitalistes qui la soutenaient de leur crédit. Le tiers, qui est venu en aide à Apatourios et Parménon, comprend que les comptes courants de la banque vont être arrêtés, qu'il ne pourra plus obtenir de délais et qu'il sera obligé de payer à l'échéance. S'il avait eu du temps devant lui, il aurait fait faire au navire un voyage dont les profits auraient couvert la somme empruntée en capital et intérêts. Mais le temps manque, il faut réaliser. D'ailleurs Apatourios essaye de se dérober et de faire sortir furtivement son navire. En conséquence, le créancier prend son parti. Il transmet le gage à la banque qui le décharge de son cautionnement. En même temps il déclare que Parménon est créancier de dix mines sur le navire. Les liquidateurs de la banque font vendre le navire et l'équipage aux enchères publiques. La vente produit quarante mines, Parménon et la banque rentrent ainsi dans leurs avances. Il n'y a ni perte ni bénéfice pour personne, si ce n'est pour Apatourios qui se trouve ruiné. L'acte qui constatait la convention est anéanti en présence de témoins, l'opération est terminée, et toutes les parties se donnent respectivement quittance et décharge."

Les Plaidoyers civils,Démosthène

http://fr.wikisource.org/wiki/XII._Plaidoyer_contre_Apatourios

Repères à suivre : introduction : la faillite d'un commerce